Déposée le 4 novembre 2011 par Pierre-Jean MEURISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LES BANCS DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est Pierre-Jean MEURISSE domicilié(e) 36, rue Neuve - 11200 - BIZANET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Jean MEURISSE domicilié(e) 36, rue Neuve - 11200 - BIZANET - France.
La marque LES BANCS DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BANCS DE LA LIBERTE est expirée depuis le 4 novembre 2021.
Pierre-Jean MEURISSE a également déposé les autres marques suivantes : ARTPOCHE
Pierre-Jean MEURISSE - 36, rue Neuve - 11200 - BIZANET - France
Monsieur Pierre-Jean MEURISSE - 36, rue Neuve - 11200 - BIZANET - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, disques acoustiques, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques téléchargeables, appareils et instruments d'enseignement, livres numériques (appareils), appareils téléphoniques, téléphones portables, lunettes (optique), lunettes de soleil, articles de lunetterie.
Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, magazines, guides (produits de l'imprimerie), brochures, prospectus, affiches, cartes postales, photographiques, autocollants (articles de papeterie), manuels d'instruction ou d'enseignement, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), agendas, calendriers, catalogues, carnets, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, cartes postales, cartes de visite, cartes routières, cartes géographiques, stylos, drapeaux en papier, articles de papeterie, photographies, lithographies, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, gravures, objets d'art en papier ou carton, objets d'art gravés ou lithographiés, maquettes d'architecture, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Meubles, glaces (miroirs), tabourets, tables (meubles), tables basses (meubles), bancs (meubles), portemanteaux (meubles), chaises (sièges), chaises pliantes (sièges), fauteuils (meubles), boîtes en bois ou en matières plastiques, écrans de cheminées, objets d'art en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en cire, en plâtre, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cadres, cadres pour photographies, repose-pieds, coffres (meubles), coffrets (meubles), paravents (mobilier), mobiles (objets pour la décoration) à savoir suspensions.
Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), tee-shirts, foulards, gants (habillement), ceintures (habillement), écharpes, bobs (chapellerie), casquettes, costumes, survêtements.
Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracs, prospectus, échantillons, imprimés), publicité, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, démonstration de produits, relations publiques, promotion des ventes pour les tiers, service de vente aux enchères, service de vente en ligne de livres et/ou d'imprimés et/ou de vêtements et/ou de Cédéroms et/ou de Dévédéroms et/ou de meubles, service de vente au détail de livres et/ou d'imprimés et/ou de vêtements et/ou de Cédéroms et/ou de Dévédéroms et/ou de meubles, aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaire et/ou administratives, direction professionnelle des affaires artistiques.
Constitution et/ou investissement de capitaux, service de financement, parrainage financier, collecte de bienfaisance, estimation d'objets d'art, placement de fonds, informations financières, informations financières sur réseaux informatiques, information en matière de collecte de bienfaisance, information en matière de collecte de bienfaisance sur réseaux informatiques.
Communication par terminaux d'ordinateur, messagerie électronique ; transmission d'informations, d'images et de sons assistée par ordinateur ; agence de presse et d'informations (nouvelles), information en matière de télécommunication, information en matière de télécommunication sur réseaux informatiques, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, service de téléconférences, fourniture de forums de discussion sur un réseaux informatique mondial, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, diffusion d'émissions de divertissement ou d'information sur réseaux informatiques, émissions radiophoniques ou télévisées, diffusion de programmes de télévision ou contenus dans des vidéogrammes.
Organisation de voyages et/ou d'excursions, service de visites touristiques, service de transport, service de transport de voyageurs, information en matière de transport et/ou de voyages, information en matière de transport et/ou de voyages sur réseaux informatiques, service de guides touristiques, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), réservation pour les voyages et de places de voyage, accompagnement de voyageurs.
Divertissement, divertissement télévisé et/ou radiophonique, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, micro-édition, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, édition de Cédéroms et de logiciels, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de loteries, service de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique), organisation de conférences et/ou de colloques et/ou de séminaires ; production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms ; organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, service de musée (expositions, présentation), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de clubs (en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement), production et représentation de spectacles, organisation de spectacles (services d'impresarios), réservation de places pour les spectacles, formation, formation pratique (démonstration), épreuves pédagogiques, organisation et conduite de stages de formation, organisation et conduite d'ateliers de formation pour les enfants, cirques, planification de réception (divertissement), prêt de livres, service de reportages photographiques.
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